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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARC
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GROUPE arc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUPE arc
GROUPE ARC, SAS

Numéro de dépôt :
4329118
Date de dépôt :
13/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DéPÔT éLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2027
GROUPE arc de GROUPE ARC

Présentation de la marque GROUPE arc

Déposée le 13 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DéPÔT éLECTRONIQUE), la marque française « GROUPE arc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARC domicilié(e) 1 RUE Geneviève de Gaulle Anthonioz, CS 40832 - 35208 - RENNES CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ARC, Mme HERAULT Karen domicilié(e) 1 RUE Geneviève de Gaulle Anthonioz - 35200 - RENNES CEDEX 2 - France.

La marque GROUPE arc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329118.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE arc arrivera à expiration en date du 13 janvier 2027.

GROUPE ARC a également déposé les autres marques suivantes : ARBORETUM DE QUINCÉ , ODYSSÉE , Les Villas du MEN DU , QUARTZ , BACCARA , LE PANTONE , SKYHOME


GROUPE ARC, SAS - 1 RUE Geneviève de Gaulle Anthonioz, CS 40832 - 35208 - RENNES CEDEX 2 - France - SIREN 709200323


GROUPE ARC, Mme HERAULT Karen - 1 RUE Geneviève de Gaulle Anthonioz - 35200 - RENNES CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; études de marchés dans le domaine des activités immobilières ; services de gestion et d'administration de sociétés civiles ou commerciales se livrant à des activités de promotion immobilière (création, conseil, acquisition, location gérance, exploitation) ;

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Opérations immobilières (achat/vente de tous immeubles), estimations et gestion immobilières, gestion financière, gérance de biens immobiliers, service de financement, placement de fonds ; activités de promotion immobilière (recherche et achat de terrains, lotissement, aménagement de terrains, viabilisation de terrains, financement et commercialisation de biens immobiliers en l'état futur d'achèvement) ; transactions immobilières sur immeubles et fonds de commerce (achat/vente de tous immeubles et/ou fonds de commerce en dépendant) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; promotion (construction) de projets immobiliers ; organisation de projets de construction.